LOIRE-ATLANTIQUE
44

Vous avez une question ?
Vous avez besoin d'un conseil ?
Contactez-nous au 02 40 44 99 44

Mentions légales
Accueil du site > Mentions légales > Mentions légales

Mentions légales

Le site loireatlantique.soliha.fr est la propriété de Soliha Loire Atlantique - 12 rue de la Haltinière - 44325 Nantes -
Tél. 02 40 44 99 44.

Le site loireatlantique.soliha.fr a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL : récépissé de déclaration n° 1483730. 

Directeur de la Publication : Elisabeth LAFORGE

Responsable éditorial : Elisabeth LAFORGE

Site réalisé et maintenu par Acantic - 5&7 sur Houvenagle 22000 Saint-Brieuc www.acantic.com

Le site est hébergé par la société OVH 140 quai du Sartel - 59100 Roubaix

Reproduction
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 : l’ensemble des textes, illustrations, photographies, plans, dessins, animations, vidéos, sons contenus sur ce site ne peuvent être utilisés ou reproduits sans autorisation.

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer.

Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Soliha Loire Atlantique quant à leur contenu.

Au regard de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles vous concernant collectées sur ce site. Pour l’exercer il vous suffit de nous contacter : contact.loireatlantique@soliha.fr